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  1. Communauté de Communes Vallée du Gapeau
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  3. Décisions communautaires 2022

Décisions communautaires 2022

25 octobre 2022
Documents utiles
22-11-28-02 organisation technique et financière pour entretien des ZAE SP et LF 1,53 Mo, pdf 22-11-28-01 marché collecte ordures ménagères 2022-2027 556,64 Ko, pdf 22-09-22-01 emprunt voirie BP 897,43 Ko, pdf 22-09-22-02 emprunt conteneurs BP 934,14 Ko, pdf 22-09-22-03 securisation alimentation eau Belgentier emprunt budget EAU 937,41 Ko, pdf 22-09-22-04 emprunt cogeneration électrique STEP LC budget assnt 936,25 Ko, pdf 22-09-22-05 emprunt foncier terrain Pioux LF Bprincipal 943,64 Ko, pdf 22-10-17-01 mise à dispo install sportives dominici et pantalacci gendarmerie 2022-2024 6,05 Mo, pdf 22-10-18-01 conv avec CCIV SIMI 2022 2,22 Mo, pdf 22-10-18-02 conv avec fédération des OT PACA pr formation pro continue 1,41 Mo, pdf 22-10-25-01 recours TA marché de collecte des déchets ménagers 64,00 Ko, pdf 22-10-27-01 convention ODH avec le Département Var 2023-2025 1,34 Mo, pdf 22-11-10-01 mad install sportives Lanza à district var football 2022 à 2024 4,18 Mo, pdf 22-05-10-01 conv maitrise ouvrage équipement dfci avec CCMPM 1,48 Mo, pdf
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1193, Avenue des Sénès
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du Lundi au Vendredi
8h à 12h / 13h30 -16h30

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