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  1. Communauté de Communes Vallée du Gapeau
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  3. Conseil Communautaire du 7 juin 2023

Conseil Communautaire du 7 juin 2023

07 juin 2023
Documents utiles
0-feuillet de clôture 7 juin 2023 78,11 Ko, pdf 1-installation nouveau conseiller 690,11 Ko, pdf 2 mandat spécial T Dupont 692,25 Ko, pdf 3-référent déontologue élus 855,87 Ko, pdf 4-rapport déchets 2022 878,28 Ko, pdf 5-cession de véhicules 662,94 Ko, pdf 6 DM1 budget pal 852,47 Ko, pdf 7-subventions complémentaires 2023 associations 665,50 Ko, pdf 8-M57 749,11 Ko, pdf 9-avenant 1 concession ZAC Anduès 807,63 Ko, pdf 10-DSP EU SV avenant 1 980,91 Ko, pdf 11-DSP EP SV avenant 1 979,66 Ko, pdf 12-DSP EP-EU ccvg avenant 1 1,16 Mo, pdf 13-classement voirie IC SV 990,58 Ko, pdf 14-contrat de baie iles d'or 690,96 Ko, pdf 14-PJ contrat de baie EXTRAIT 4,04 Mo, pdf 15-exploitation forestière DFCI 1,03 Mo, pdf
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Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau

1193, Avenue des Sénès
83210 SOLLIES PONT

Téléphone : 04.94.33.78.84

 

Horaires d’ouverture

du Lundi au Vendredi
8h à 12h / 13h30 -16h30

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