Aller au contenu
  • Nous contacter
  • 04 94 33 78 84
NL EN FR DE ES
Communauté de Communes Vallée du Gapeau
  • Votre collectivité
  • Cadre de vie
  • Habitat et Aménagement
  • Environnement
  • Économie / Tourisme
  • Recherche
Fermer
  • Administration
  • Histoire et compétences
  • Fonctionnement de la Collectivité
  • Finances Locales
  • Actes Administratifs et publications
  • Comment venir ?
  • Communication
Administration
Histoire et compétences
Fonctionnement de la Collectivité
  • Vos élus
Finances Locales
  • Budget annexe Eau potable
  • Budget annexe Assainissement
  • Budget annexe Assainissement Non Collectif
Actes Administratifs et publications
Comment venir ?
Communication
  • Vos élus
  • Budget annexe Eau potable
  • Budget annexe Assainissement
  • Budget annexe Assainissement Non Collectif
  • CIAS – Conseil Intercommunal d’Action Sociale
  • CISPD – Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Jeunesse
  • Sport / Transports
CIAS – Conseil Intercommunal d’Action Sociale
  • SSIAD – Service de Soins Infirmiers A Domicile
  • Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique – CLIC
  • Résidence Autonomie « Roger Mistral »
CISPD – Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Jeunesse
Sport / Transports
  • Sport
  • Transports scolaires et extra-scolaires
  • SSIAD – Service de Soins Infirmiers A Domicile
  • Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique – CLIC
  • Résidence Autonomie « Roger Mistral »
  • Portage de repas
  • Téléassistance
  • Sport
  • Transports scolaires et extra-scolaires
  • Politique de l’habitat et du logement
  • Gens du Voyage
Politique de l’habitat et du logement
Gens du Voyage
  • Déchets ménagers
  • Déchets Verts
  • Déchetteries communautaires
  • Tri sélectif
  • Débroussaillement
  • Voirie
  • Risque Inondation
  • Eau potable / Assainissement et Assainissement Non Collectif
  • Transition écologique
Déchets ménagers
Déchets Verts
Déchetteries communautaires
Tri sélectif
Débroussaillement
Voirie
Risque Inondation
Eau potable / Assainissement et Assainissement Non Collectif
Transition écologique
  • Développement économique
  • Aménagement numérique
  • Tourisme
Développement économique
Aménagement numérique
Tourisme
  1. Communauté de Communes Vallée du Gapeau
  2. Votre collectivité
  3. Conseil Communautaire du 22 septembre 2022

Conseil Communautaire du 22 septembre 2022

22 septembre 2022
Documents utiles
feuillet de clôture de séance 83,32 Ko, pdf 01cession de véhicules 110,28 Ko, pdf 02 désaffectation de bien mis à dispo tour chateau OT 140,48 Ko, pdf 03 protocole accord transactionnel conteneurs enterrés 286,92 Ko, pdf 04 DM 2 du budget principal 237,58 Ko, pdf 05 - dm eau 207,67 Ko, pdf 06 - dm assnt coll 187,02 Ko, pdf 07 fonds de concours Solliès ville mur cimetière 236,67 Ko, pdf 08 reversement taxe aménagement 152,01 Ko, pdf 09 dde subvention cogénération STEP LC 137,42 Ko, pdf 10 dde subvention eau potable Belgentier 137,86 Ko, pdf 11 suppression repos dominical 139,94 Ko, pdf 12 règlement Service Public de lEau 1,44 Mo, pdf 13 création postes accroissement temporaire dactivité 141,04 Ko, pdf 14 recrutement agents contractuels de remplacement 143,71 Ko, pdf 15 participation protection sociale complémentaire 137,79 Ko, pdf
Partager :

Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau

1193, Avenue des Sénès
83210 SOLLIES PONT

Téléphone : 04.94.33.78.84

 

Horaires d’ouverture

du Lundi au Vendredi
8h à 12h / 13h30 -16h30

  • Gérer mes cookies
  • Accessibilité
  • Crédits
  • Plan du site
  • Mentions Légales
  • Politique de confidentialité
BL_logo_x2-1
Revenir en haut de page