Site officiel de la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau

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ADMINISTRATION
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Recueil des Actes Administratifs

2ème trimestre 2009

Conseil Communautaire du 12 juin

protocole d'accord retrait La Crau: 341 ko

convention avec TPM pour l'utilisation de la station et de l'unité: 976 ko

modification des délégations au Président: 79 ko

création de postes: 68 ko

convention de financement de la station avec la Cave et la Distillerie: 292 ko

avenant n°1 au marché d'extension du gymnase Jo Saint Cast: 207 ko

révision des conditions tarifaires des autocars: 87 ko

Demande de subvention à la Région et au Département pour les journées multisports: 261 ko

approfondissement BAFA La Farlède: 78 ko

course cycliste de La Farlède - octroi subvention: 75 ko

octroi subvention pour la création de l'écomusée de la Vallée du Gapeau: 73 ko

création d'un Conseil de la Vie Sociale: 91 ko

approbation du règlement intérieur du Conseil de la Vie Sociale: 539 ko

régime indemnitaire - attribution de la Prime de Services et de Rendement (PSR) - techniciens: 85 ko

Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) - techniciens: 79 ko

Indemnité Spécifique de Service (ISS) - techniciens: 81 ko

Conseil Communautaire du 29 juin

modification des statuts du SCOT et désignation des délégués au comité syndical: 105 ko

cession du terrain au SDIS: 195 ko

remplacement nouveau délégué communautaire de La Farlède: 122 ko

reclassement du syndicat d'initiative en office du tourisme: 95 ko

Rapport 2008 du Président Assainissement Non Collectif: 190 ko

Rapport du Président 2008 Déchets Ménagers: 315 ko

Rapport du Président 2008 Assainissement: 363 ko

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